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Ordre du jour du Conseil municipal du 12 sept. 2024
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Ordre du jour du conseil municipal :
* Finances | Adoption du budget primitif - budget principal de la commune
* Finances | Adoption du budget primitif - budget annexe Lotissement Clos des Ormes
* Finances | Adoption des tarifs communaux pour 2025
* Assainissement | Clôture du budget annexe Assainissement
* Vie économique | Ouverture des commerces le dimanche en 2025 - dérogation au repos dominical
* Ressources Humaines | Modification du tableau des effectifs
* Intercommunalité | Modification des statuts de Brocéliande communauté
* Vie scolaire | Participation aux frais de fonctionnement de la classe ULIS de Val d'Anast pour l'année scolaire 2023-2024
* Questions diverses
"> * Finances | Débat d'orientations budgétaires
* Finances | Décision modificative budgétaire au budget principal 2024
* Vie sociale | Convention d'utilisation, de gestion et d'entretien des locaux et équipements de la Canopée
* Environnement | Convention avec la FGDON35 pour la gestion des espèces exotiques envahissantes
* Patrimoine | Gestion de la forêt communale - Designation des coupes de bois pour l'année 2025
* Environnement | Adhésion à la nouvelle charte d'entretien des espaces publics
* Urbanisme | Dénomination d'une voie communale
* Urbanisme | Rétrocession des espaces communs du lotissement les Jardins
* Intercommunalité | Rapport d'activité 2023 de Brocéliande communauté
* Assainissement | Convention de rejet des eaux usées de la société INARIZ
* Ressources Humaines | Convention de mise à disposition de personnel à l'association l'Inter'Val
* Ressources Humaines | Création d'un emploi non permanent d'archiviste
* Finances | Créance éteinte
* Questions diverses
">Ordre du jour du Conseil municipal du mercredi 18 décembre 2024
Télécharger Ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 28 novembre 2024
Télécharger Ordre du jour du Conseil municipal du 6 novembre 2024
Ordre du jour du Conseil municipal du 10 octobre 2024