Délibérations du conseil municipal

Le conseil municipal de Plélan-Le-Grand se réunit 1 fois par mois pour délibérer. Vous trouverez ci-dessous les différentes décisions.

LES PROCES VERBAUX ET DÉLIBÉRATIONS DES CONSEILS MUNICIPAUX

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  • Procès verbal et délibérations du Conseil Municipal du 18 décembre 2024

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  • Procès verbal et délibérations du Conseil Municipal du 28 novembre 2024

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  • Procès verbal et délibérations du Conseil Municipal du 6 novembre 2024

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  • Procès verbal et délibérations du Conseil Municipal du 10 octobre 2024

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  • Procès verbal et délibérations du Conseil Municipal du 12 septembre 2024

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  • Procès verbal et délibérations du Conseil Municipal du 17 juillet 2024

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ORDRE DU JOUR DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

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  • Ordre du jour du conseil municipal :

    * Finances | Adoption du budget primitif - budget principal de la commune * Finances | Adoption du budget primitif - budget annexe Lotissement Clos des Ormes

    * Finances | Adoption des tarifs communaux pour 2025

    * Assainissement | Clôture du budget annexe Assainissement

    * Vie économique | Ouverture des commerces le dimanche en 2025 - dérogation au repos dominical

    * Ressources Humaines | Modification du tableau des effectifs

    * Intercommunalité | Modification des statuts de Brocéliande communauté

    * Vie scolaire | Participation aux frais de fonctionnement de la classe ULIS de Val d'Anast pour l'année scolaire 2023-2024

    * Questions diverses  ">

    Ordre du jour du Conseil municipal du mercredi 18 décembre 2024

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  • Ordre du jour du conseil municipal :

    * Finances | Débat d'orientations budgétaires

    * Finances | Décision modificative budgétaire au budget principal 2024

    * Vie sociale | Convention d'utilisation, de gestion et d'entretien des locaux et équipements de la Canopée

    * Environnement | Convention avec la FGDON35 pour la gestion des espèces exotiques envahissantes

    * Patrimoine | Gestion de la forêt communale - Designation des coupes de bois pour l'année 2025

    * Environnement | Adhésion à la nouvelle charte d'entretien des espaces publics

    * Urbanisme | Dénomination d'une voie communale

    * Urbanisme | Rétrocession des espaces communs du lotissement les Jardins

    * Intercommunalité | Rapport d'activité 2023 de Brocéliande communauté

    * Assainissement | Convention de rejet des eaux usées de la société INARIZ

    * Ressources Humaines | Convention de mise à disposition de personnel à l'association l'Inter'Val

    * Ressources Humaines | Création d'un emploi non permanent d'archiviste

    * Finances | Créance éteinte

    * Questions diverses  ">

    Ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 28 novembre 2024

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    Ordre du jour du Conseil municipal du 6 novembre 2024

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    Ordre du jour du Conseil municipal du 10 octobre 2024

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  • Ordre du jour du Conseil municipal du 12 sept. 2024

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